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Germany

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E-mail : hello@everplate.io
Courrier : l'adresse ci-dessus.

Nous correspondons en anglais et en allemand.

Responsable du contenu éditorial (§ 18 al. 2 MStV)

Oussama Bentaib, à l'adresse ci-dessus. Cela couvre les pages explicatives consacrées au Regulation (EU) 2023/1230 publiées sur ce site.

Point de contact au titre du règlement sur les services numériques

Everplate stocke et publie des documents fournis par ses clients, ce qui en fait un service d'hébergement au sens de l'article 3, point g) iii), du règlement (UE) 2022/2065. Les autorités des États membres, la Commission européenne et le comité européen des services numériques peuvent nous contacter au titre de l'article 11, et les utilisateurs du service au titre de l'article 12, à l'adresse hello@everplate.io. Les communications en anglais ou en allemand sont acceptées.

Ce qu'Everplate est et n'est pas

Everplate héberge de la documentation et la maintient accessible. Nous ne rédigeons pas de documentation, nous ne la traduisons pas et nous n'évaluons pas la conformité d'une machine. Nous ne sommes ni fabricant, ni importateur, ni mandataire d'une quelconque machine, nous ne sommes pas un organisme notifié et nous n'effectuons aucune évaluation de la conformité.

Rien de ce qui est publié sur ce site ne constitue un conseil juridique. Les obligations découlant du Regulation (EU) 2023/1230 incombent au fabricant, à l'importateur et au mandataire. Ce sont eux qui déterminent ce qu'exigent leurs machines, et ils restent responsables du contenu et de l'exactitude de tout ce qu'ils publient via Everplate.

Règlement des litiges de consommation

Everplate est vendu à des entreprises, plus précisément à des importateurs, des mandataires et des fabricants de machines professionnelles. Nous ne sommes ni tenus au titre du § 36 VSBG ni disposés à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation de la consommation.

La plateforme de règlement en ligne des litiges de la Commission européenne a été fermée et n'existe plus ; le présent document n'y renvoie donc pas.

Responsabilité quant au contenu

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Les notices, déclarations et autres fichiers publiés via Everplate sont les contenus de nos clients. Nous ne revendiquons aucun droit sur ceux-ci, nous ne les examinons pas avant publication et nous ne garantissons ni leur exactitude ni leur exhaustivité. Si vous estimez qu'un élément publié via Everplate est illicite, écrivez à hello@everplate.io en indiquant l'adresse de la page et une explication, et nous y donnerons suite.

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